Résumé

Rencontrées ponctuellement dans le cadre du fonctionnement du service public, dans le champ de l'intercommunalité ou en matière d'aménagement du territoire, les discontinuités territoriales apparaissent comme une réalité sur laquelle le discours du droit achoppe la plupart du temps. Certes, le droit public n'est pas la seule branche du droit à s'intéresser, même indirectement, à la continuité ou à son absence. Mais la sensibilité du droit public, fondée sur le principe d'égalité, s'en trouve particulièrement affectée. Comment le territoire accepte-t-il de ne pas être continu ? Comment admet-il de cultiver des différences de traitement en son sein ou de se dissoudre dans une autre entité ? Plus globalement, en droit public, les discontinuités ont-elles leur place ou sont-elles nécessairement combattues ? L'essence même du droit public est-elle de les nier, de les amoindrir ou de simplement les révéler ? Peut-on même aller jusqu'à penser que ces discontinuités sont parfois préservées, entretenues voire générées par le droit public ?

Cet ouvrage est le fruit d'une recherche collective dirigée par Nicolas Kada, professeur de droit public à l'Université Grenoble Alpes et codirecteur du GRALE (GIS Université Paris I Panthéon Sorbonne).

Contributeurs : Aurélien Antoine, Johanna Benredouane, Sébastien Bernard, Didier Blanc, Romain Bourrel, Sébastien Brameret, Jean-François Brisson, Jacques Caillosse, Christophe Chabrot, Pierre-Yves Chicot, Claire Courtecuisse, Florence Crouzatier-Durand, Virginie Donier, Olivier Dupéré, Mathias El Berhoumi, Delphine Espagno-Abadie, Bertrand Faure, Sébastien Ferrari, Nicolas Kada, Martine Long, Daniela Mone, Isabelle Muller-Quoy, Romain Pasquier, Hanan Qazbir, Serge Slama, Romain Tinière, Jean-Christophe Videlin.