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Contributions scientifiques
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Les dernières contributions scientifiques des membres du CJB
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- Marc Dupré. Libertés, égalités...la difficile fraternisation entre lutte contre les discriminations et droit civil. Pulim, coll. Droit & Justice. Anne-Claire Grandjean, Sylvie Humbert (dir.), Sexe, Genre & Discrimination(s), Pulim, pp.35-45, A paraître, 9782842879044. ⟨hal-05005234⟩
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- Hervé Rihal. Une mission périlleuse pour les juges du fond. Actualité juridique Droit administratif, 2025, 16, pp.814. ⟨halshs-05054069⟩
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- Martine Long. Le point sur… l'aide sociale à Mayotte. AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.202. ⟨halshs-05039513⟩
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- Bernard Gauriau. Accord collectif et égalité de traitement des syndicats en matière de communication syndicale. La Semaine juridique. Social, 2025, 15 (1115), pp. 32-33. ⟨hal-05034183⟩
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- Clément Chauvet. Le repyramidage sur une ligne de crête. Actualité juridique Droit administratif, 2025, 12, pp.590. ⟨halshs-05010074⟩
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- Marc Dupré. Point de départ de la prescription de l’action en responsabilité du conseiller en gestion du patrimoine en matière d’investissements immobiliers locatifs avec défiscalisation. Lexbase Contrats Responsabilité Immobilier, 2025, pp.N1935B33. ⟨hal-05007571⟩
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- Bernard Gauriau. Approche systémique en matière de Droit syndical ?. La Semaine juridique. Social, 2025, JCP S 2025 (1087), pp. 29-31. ⟨hal-05002546⟩
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- Marc Dupré. Veille. Responsabilité civile et assurances, 2025, 3, pp.3 s. ⟨hal-05007527⟩
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- Bernard Gauriau. Sur les discriminations systémiques en droit du travail. La Semaine juridique. Social, 2025, 8-9 (1051). ⟨hal-04962094⟩
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- Philippine Lohéac-Derboulle. Lien de causalité entre une vaccination obligatoire et les symptômes ressentis par la personne vaccinée : clap de fin ?. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, 6. ⟨hal-05048938⟩
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