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Contributions scientifiques
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Les dernières contributions scientifiques des membres du CJB
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- Marc Dupré. Libertés, égalités...la difficile fraternisation entre lutte contre les discriminations et droit civil. Pulim, coll. Droit & Justice. Anne-Claire Grandjean, Sylvie Humbert (dir.), Sexe, Genre & Discrimination(s), Pulim, pp.35-45, A paraître, 9782842879044. ⟨hal-05005234⟩
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- Bernard Gauriau. Accord collectif et égalité de traitement des syndicats en matière de communication syndicale. La Semaine juridique. Social, 2025, 15 (1115), pp. 32-33. ⟨hal-05034183⟩
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- Clément Chauvet. Le repyramidage sur une ligne de crête. Actualité juridique Droit administratif, 2025, 12, pp.590. ⟨halshs-05010074⟩
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- Marc Dupré. Point de départ de la prescription de l’action en responsabilité du conseiller en gestion du patrimoine en matière d’investissements immobiliers locatifs avec défiscalisation. Lexbase Contrats Responsabilité Immobilier, 2025, pp.N1935B33. ⟨hal-05007571⟩
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- Bernard Gauriau. Approche systémique en matière de Droit syndical ?. La Semaine juridique. Social, 2025, JCP S 2025 (1087), pp. 29-31. ⟨hal-05002546⟩
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- Marc Dupré. Veille. Responsabilité civile et assurances, 2025, 3, pp.3 s. ⟨hal-05007527⟩
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- Bernard Gauriau. Sur les discriminations systémiques en droit du travail. La Semaine juridique. Social, 2025, 8-9 (1051). ⟨hal-04962094⟩
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- Martine Long. La conciliation du mandat avec la vie personnelle : les enjeux de diversité. IFDJ. Recherche sur le statut des élus locaux, 2025. ⟨hal-05024972⟩
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- Clinique Juridique Vseg. Note de jurisprudence : Canada, Province de Québec, District de Montréal, Cour supérieure, Chambre criminelle, 22 mai 2009, Désiré Munyaneza, n° 500-73-002500-052. 2025. ⟨hal-04928078⟩
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- Clinique Juridique Vseg. Note de jurisprudence : République démocratique du Congo, Tribunal militaire de garnison de Bukavu, 12 novembre 2019, Koko Di Koko, n°1448/19. 2025. ⟨hal-04928129⟩
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