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Publications HAL de la collection CJB-ANGERS
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Michael Tota. Interprétation stricte de la déclaration de créance par le débiteur pour le compte du créancier. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2026. ⟨hal-05602590⟩
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Michael Tota. Les faiblesses des procédés de négociation assistée pour les clubs professionnels de football, Revue des procédures collectives civiles et commerciales. Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2026, étude 3. ⟨hal-05602572⟩
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Michael Tota. L'insaisissable intérêt légitime de l'article 1346 du Code civil. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2026. ⟨hal-05575588⟩
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Clément Chauvet. Vers le doctorant contractuel libéral. Actualité juridique Droit administratif, 2026, 08, pp.427. ⟨halshs-05530502⟩
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Rosane Gauriau. La gestion algorithmique du travail à l'épreuve de la « fenêtre d'Overton. La Semaine juridique. Social, 2026, 6, pp.1038. ⟨hal-05531171⟩
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Elsa Supiot. Favoriser la prise en charge des victimes de soumission chimique : les textes d’application de l’expérimentation sont là !. Dalloz Actualité, 2026. ⟨hal-05503694⟩
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Marc Dupré. Veille. Responsabilité civile et assurances, 2026, 2, pp.3 s. ⟨hal-05520915⟩
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Clément Chauvet. Le temps de trajet de l'universi-TER. Actualité juridique Droit administratif, 2026, 03, pp.154. ⟨halshs-05476066⟩
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Beatrice Bechet, Jean-Louis Bertrand, Katia Chancibault, Antoine Charlot, Emmanuelle Chevassus Lozza, et al.. L’avenir de la ressource en eau face aux changements climatiques dans les Pays de la Loire. 2, GIEC Pays de la Loire. 2026, 88p. ⟨insu-05461869⟩
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Michael Tota. L'arrêt du cours des inscriptions : une règle perfectible. Recueil Dalloz, 2026, pp.59. ⟨hal-05602260⟩
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