Soutenance de thèse de Monsieur Julien RivetLe droit de la gouvernance de l'énergie

Le 20 juin 2025

Directeur de thèse : Monsieur Fabien Tesson

Composition du jury :

Monsieur Stéphane BERNATCHEZ, Professeur titulaire Université de Sherbrooke Québec Canada, Examinateur
Madame Bernadette FERRARESE, Professeure des Universités Université Lyon 3 Jean Moulin, Examinatrice
Monsieur Jean-Charles ROTOULLIÉ, Professeur des Universités Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Rapporteur
Monsieur Fabien TESSON, Maître de Conférences HDR Université d’Angers, Directeur de thèse
Monsieur Léo VANIER, Professeur des Universités Université Grenoble Alpes, Rapporteur

Résumé de la thèse :

Administrée historiquement sous l’égide de l’État, à l’issue de l’après-guerre, l’énergie a longtemps été perçue comme un bien commun, et placée à ce titre sous la direction du secteur public. Cependant, depuis une trentaine d’années, l’énergie est davantage considérée comme un produit de marché devant obéir aux exigences de la concurrence. De ce changement de paradigme, le droit de l’énergie en ressort nécessairement altéré et les mutations d’ampleur qu’il connaît justifient qu’il soit interrogé. L’ensemble des évolutions affectant tour à tour la politique énergétique et son droit, principalement administratif, est susceptible de trouver une explication à travers la théorie de la gouvernance. Inspirée des sciences techniques, managériales, gestionnaires et économiques, la théorie de la gouvernance ne laisse pas indifférent le droit de l’énergie, lequel est historiquement le produit d’un droit administratif éloigné de ces rationalités. Son introduction conduit à des transformations importantes de la politique énergétique (participation des administrés, implication des personnes privées, transition énergétique...). Surtout, l’ordre juridique est profondément renouvelé, ce qui conduit à repenser la théorie du droit. Loin de se borner à une analyse du droit positif, cette thèse propose d’utiliser le droit de l’énergie comme un laboratoire d’observation des mutations actuelles du droit administratif.