PANESPulsar Pain, Normes, Égalités et Sécurité. Perspectives historiques

Du 1 novembre 2024 au 31 octobre 2026

L'équipe scientifique

La porteuse du projet est Élodie Créteau-Albert, Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université d'Angers, rattachée au Centre Jean Bodin. Le comité scientifique est composé de :

Joël Hautebert, Professeur d'Histoire du droit à l'Université d'Angers, rattaché au Centre Jean Bodin.

Florent Quellier, Professeur d'Histoire Moderne à l'Université d'Angers, rattaché à Temos.

Arnaud de Lajartre, Maître de conférences en Droit public à l'Université d'Angers, rattaché au Centre Jean Bodin.

Olivier Serra, Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Rennes, rattaché à l'IODE

Fabien Bottini, Professeur de Droit public à l'Université du Mans, rattaché à Themis-UM et au LexFEIM.

Fanny Dessainjean, Docteur en Droit, Professeur associé à l'Institut Polytechnique, rattachée à InTerACT.

Présentation

Le 30 novembre 2022, l’Unesco a inscrit la baguette de pain au patrimoine immatériel de l’humanité et, de ce fait, l’a érigée officiellement en symbole de la France. Par cette décision l’Unesco reconnaît un savoir-faire artisanal et une pratique sociale.

Ce classement atteste de l’importance de la baguette de pain dans la culture française et le projet entend rechercher si cette importance est vérifiable dans la sphère juridique. L’arsenal normatif est-il adapté à la portée de ce produit si singulier qu’est, pour nous, le pain ?

Le droit a-t-il accompagné la culture du pain ? A-t-il favorisé l’émergence de certains produits ou au contraire en a-t-il précipité la disparition ? les artisans boulangers sont-ils juridiquement protégés contre la concurrence ? les consommateurs sont-ils clairement informés ?

Le projet PANES entend rechercher dans les documents juridiques (législation, jurisprudence…) si une attention particulière est portée au pain par les pouvoirs publics. Le cas échéant, la nature de la protection juridique octroyée ainsi que les facteurs ayant conduit à l’établissement d’un régime de protection seront analysés.

Enjeux

Le pain est une thématique qui n’a pour le moment que très peu été explorée dans les sciences juridiques. Ainsi, il semble difficile d’identifier des indicateurs de suivi précis. Toutefois, le pain a été pris pour objet d’étude par d’autres disciplines des SHS et il semble raisonnable d’envisager que ce projet permette de vérifier l’hypothèse d’un glissement, en terme de sécurité alimentaire, de la quantité à la qualité ; le projet devrait en outre permettre d’identifier s’il y a une récurrence dans le glissement et, le cas échéant, de mettre en évidence les facteurs d’évolution de la réglementation.

Crédit photographique : adobe stock - shaiith