L'éthique fiscale

Le 28 novembre 2023

Le 28 novembre 2023 est paru L'éthique fiscale aux éditions Legitech. Cet ouvrage a été dirigé par Vanessa Barbé, Professeur de droit public à l'Université Polytechnique des Hauts-de-France, et Sabrina Le Normand-Caillère, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Orléans. Émilie Gicquiaud, maître de conférences en droit privé et rattachée au Centre Jean Bodin, a contribué à cet ouvrage. Le chapitre est consacré à "La réputation fiscale de l’entreprise saisie par les normes éthiques".

Résumé :

Dans le langage courant, l’éthique est un ensemble de principes moraux dictant les conduites individuelles. Alors que l’éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, l’éthique a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d’étude juridique à part entière, même dans des matières hautement techniques et formelles comme le droit fiscal.

À la lumière du droit fiscal, l’éthique serait ainsi à la fois un objet (une science de la morale) et une fonction (l’art de diriger la conduite d’une personne). Elle permettrait non seulement de dégager des principes nouveaux d’appréciation mais également de dresser les lignes de conduite des différents acteurs du droit fiscal (contribuables, administration fiscale, juge, législateur).

L’étude de ses différentes manifestations en droit fiscal permet d’examiner comment il réceptionne ce concept d’éthique. Pour ce faire, cet ouvrage collectif comprend une vingtaine de contributions d’enseignants-chercheurs et de praticiens visant à tracer les éléments saillants de cette forme d’éthique.

Avec le soutien de l'Université Polytechnique Hauts-de-France, Unité de Recherche CRISS (Valenciennes) ; du Centre de Recherche Juridique Pothier - CRJ Pothier (Orléans) et de l'Observatoire de l'éthique publique (Lille).